le rôle d'une entreprise réalisatrice ? (suite)
<< partie 1
L'entreprise réalisatrice reconnaît par la signature de sa soumission qu'elle a une parfaite connaissance du terrain sur lesquels les travaux, a cause seront exécutés et de tous les éléments locaux en relation, avec l'exécution des travaux et qu'il à eu connaissance de tous les plans et documents utiles à la réalisation de ces travaux.
L’entreprise réalisatrice doit, avant tout commencement d’exécution, vérifier les implantations et cotes des dessins et signaler par écrit toutes erreurs ou crissions qu’elle pourrait relevé toutes les difficultés qu’elle pourrait prévoir et qui serai de nature à compromettre la bonne exécution de l’ouvrage. Au cours des travaux elle doit appeler l’attention de l’administration par écrit, dans un délai de dix (10) jours sur les inconvénients qui pourraient résulter des ordres reçus et sur les vices ou malfaçons que ceux-ci pourraient entraîner.
L'entreprise réalisatrice, doit établir et mettre à l'approbation de l'administration, tous les plans de détails et étude nécessaire à la bonne marche des travaux.
L'entreprise réalisatrice, doit provoquer la remise par l'administration de tous les documents écrits ou plans utiles pour compléter le projet et dont elle aurait besoin, elle doit proposer à l'administration, en temps utiles, toutes modifications au dispositions du projet aux ordres qui seraient de nature à améliorer la qualité des ces travaux.
L'entreprise réalisatrice reconnaît par la signature de sa soumission qu'elle a une parfaite connaissance du terrain sur lesquels les travaux, a cause seront exécutés et de tous les éléments locaux en relation, avec l'exécution des travaux et qu'il à eu connaissance de tous les plans et documents utiles à la réalisation de ces travaux.
L'entreprise réalisatrice ne pourra en aucun cas se prévaloir de l'ignorance de l'un quelconque de ces éléments pour se faire règle des travaux.
L'entreprise réalisatrice fera son affaire de tous les frais et diligences nécessaires , l'administration étant seulement tenue de mettre à sa disposition le terrain sur lequel les ouvrages doivent être exécutés .
L'entreprise réalisatrice s'engage à exécuter tous les travaux nécessaires à la perfection des ouvrages, de manière que ceux-ci présentent tous les éléments de stabilité, de bonne utilisation et de durée, ainsi que toutes les conditions d'achèvement nécessaires et qu'ils soient conformes aux règle de sa profession et aux règlements administratifs habituellement admis pour les travaux semblables.
L'entreprise réalisatrice est tenue de ce conformer aux stipulations de son marché et des pièces ou plans qui l’accompagnent ainsi qu’aux détails qui lui seront fournis et aux ordres qui lui seront donnés par l’administration .
L’entreprise réalisatrice doit, avant tout commencement d’exécution, vérifier les implantations et cotes des dessins et signaler par écrit toutes erreurs ou crissions qu’elle pourrait relevé toutes les difficultés qu’elle pourrait prévoir et qui serai de nature à compromettre la bonne exécution de l’ouvrage. Au cours des travaux elle doit appeler l’attention de l’administration par écrit, dans un délai de dix (10) jours sur les inconvénients qui pourraient résulter des ordres reçus et sur les vices ou malfaçons que ceux-ci pourraient entraîner. L'entreprise réalisatrice, doit provoquer la remise par l'administration de tous les documents écrits ou plans utiles pour compléter le projet et dont elle aurait besoin, elle doit proposer à l'administration, en temps utiles, toutes modifications au dispositions du projet aux ordres qui seraient de nature à améliorer la qualité des ces travaux.
Pendant l'exécution des travaux et pendant la période de garantie, l'entreprise réalisatrice doit se soumettre à tous les essais et vérification qui serait demandés par l'administration et se prêter à toutes les opérations telles que dépose, sondages, contrôle de bon fonctionnement, le tous à ses frais.
En cas ou le remplacement des matériaux de matériels ou de réfection d’ouvrages sont reconnus nécessaires, l'entreprise réalisatrice supporte, avec les dépenses qu'entraînent ces constatations, les réfections et réparations de quelque nature qu’elles soient, sans préjudice des intermittences qui pourraient être demandées . elle n’est pas constaté de vice ou de malfaçon, les dépenses résultant des essais, sont à la charge de l'administration.
