c'est quoi le rôle d'une entreprise ?
L'entreprise réalisatrice est responsable de la totalité du chantier.
L'entreprise ne pourra se prévaloir , pour étudier les obligations de son marché, des sujétions qui lui seront occasionnées par des Travaux que l'administration pourrait faire exécutée par d’autres entreprises sous réserves que les dits travaux ne constituent pas un obstacle réel directe a la marche de son chantier.
L'entreprise réalisatrice et l'administration s'interdisent toute communication qui ne serait pas confirmé par écrit .toutes les travaux fait en dehors de ceux qui ne sont pas manifestement compris dans le marché ne seront lui reconnus ni payés par l'administration (a moins d’avoir fait l’objet d’une commande écrite de sa part ).
Les rapports entre l'administration et l'entrepreneur (Enterprise) sont établis par des pièces suivantes qui feront foi en cas de contestations notamment dans le cas ou des ordres auraient pour objet des travaux et des dépenses supplémentaires des changement dans le type ou la nature des matériaux a employer des modification aux projets adoptés :
- les ordres de services
- Le chier de chantier, signé par l’entreprise réalisatrice (ou son représentant agrée) ou le cas échéant, les spécialistes du corps d’état intéresse et contresigné par l’administration ou son délégué.
- Les plans, coupes et élévations fournis par l’administration ou son délégué.
- Les devis descriptifs et les différentes pièces du marché
L'entreprise réalisatrice doit provoquer, en temps utile, les ordres de service et instructions écrites ou figurées qui pourraient lui faire défaut ou qui lui seraient réclamées par les entreprises spécialisées.
"En aucun cas, il ne pourra invoquer l’absence d’ordres ou de renseignements pour justifier des retards ou exécution non conforme à la volonté de l’administration"
L'entreprise réalisatrice soumettra par écrit à l'agrément de l'administration au plus tard (30) trente jours avant tout commande ou début d’exécution.
- Les noms, adresses et références des ses fournisseurs en ce qui concerne les fournitures matériaux ou matériels à incorporer dans les ouvrages dont il précisera en outre la spécification exacte.
- Les lieux d’emprunts de matériaux ou remblais, les lieux de dépôt ou de décharge qu’elle désire utiliser.
- L'administration se réserve de faire procéder à toute enquête échantillonnage ou essais qu’elle jugerait utile.
- L'agrément de l'administration ne diminue en rien la responsabilité de l'entreprise réalisatrice telle que définie à l'article du cahier des clauses administratives générales.
Tous matériaux, fournitures ou matériels défectueux ou non conforme aux échantillonnages initiaux sera refusé par l’administration, l’entreprise réalisatrice s’engage à les enlever du chantier, dans les délais qui lui seront prescrits faute de quoi après mise en demeure restée in fructueuse ils peuvent, aux frais de l’entreprise réalisatrice, être transportés aux décharges les plus proches.
L'entreprise réalisatrice est responsable de conservation des matériaux quel qu’ en soit leur nature et quelle que soit la durée du stockage.
En cas ou la durée du stockage des matériaux aurait été assez longue en égard à la durée normale de conservation ou en cas ou des détériorations seraient a craindre de nouveaux essais pourraient être prescrits avant leur emploi .
Les matériaux approvisionnés sur chantier seront nettement séparés suivant leur nature qualité ou leurs dimensions.
Pendant toute la durée des travaux, l’entreprise réalisatrice doit garantir à ses frais les matériaux fournitures ou matériels soit approvisionnés et stockés soit mis en place dans les ouvrages, de tous vols détournements ; dégradations ou destructions de toute nature.
